Quels travaux a-t-on le droit de faire, quand on est locataire ? Ce mur jaune nauséeux par exemple, qui ne s’arrête plus de suer à mesure que tu le fixes depuis ton canapé, l’air de dire « par pitié, abrège mes souffrances », a-t-on le droit de l’abattre ? Aux yeux du contrat de bail, est-ce un crime ? Ta caution risque-t-elle de sauter ? La réponse en tuto.
Des travaux, mais pas trop !
Avant de te lancer, sache une chose : on différencie deux types de travaux dans une location. Ceux que le locataire peut effectuer lui-même, et ceux nécessitant un accord préalable de son proprio.
Les premiers sont définis comme travaux mineurs ou aménagements simples. Ils ont seulement pour but de rendre l’appartement plus confortable, ou éventuellement plus beau. C’est le cas tant qu’ils ne modifient pas la structure et ou la configuration du logement. Repeindre un mur, poser de la moquette ou installer une boule à facettes se fait sans demander l’avis du propriétaire. Tu peux également décider de séparer une pièce en deux grâce à la pose d’une cloison amovible. Tu peux aller jusqu’à engager des travaux d’isolation thermique ou phonique (double vitrage,…), voire aussi ajouter des sources de chauffage dans les pièces qui n’en ont pas.
Conseil tuto : vérifier dès de la visite si la pose de double-vitrage est nécessaire.
Par contre, sache que les aménagements et travaux mineurs sont à la charge du locataire. Tu ne peux donc pas imposer à ton proprio ni une participation aux frais, ni une réduction du loyer. Cependant, si tu as apporté une réelle amélioration au logement, type porte blindée, double vitrage, ou déco Feng Shui Néo-Grunge, tu peux négocier un accord (écrit) avec lui. Le loyer potentiel de son prochain bail vient de décoller grâce à toi? Il est donc parfaitement légitime qu’il mette la main à la poche.
Et si mes travaux, c’est poser mes toilettes dans le salon ?
Pour les travaux importants, visant à transformer le logement et les équipements loués, l’accord écrit du propriétaire est nécessaire. C’est ce qui te protègera aux yeux de la loi, si les choses tournent au vinaigre.
Or, les choses peuvent parfois vite tourner au vinaigre…
Une fois l’accord trouvé avec ton proprio, tu peux faire à peu près tous les travaux que tu veux. Il n’y a alors que deux restrictions. D’une part, les grands travaux doivent tous être mentionnés sur l’accord signé. D’autre part, ta folie créative ne doit pas fragiliser l’immeuble ou le mettre en danger, ni n’emmerder tout le voisinage au-delà du raisonnable (pas de marteau-piqueur après 3 heures du mat, par exemple).
En cas de contestation, c’est au locataire de démontrer que le propriétaire a donné son accord de travaux. S’il veut jouer les ordures, à ton départ, il peut exiger à ce que tu remettes tout comme c’était. Garde donc ton contrat bien au chaud.
Petits travaux, grands travaux… comment savoir ?
La frontière entre petits et grands travaux est parfois poreuse. Si tu as des doutes, demande directement l’autorisation de travaux à ton proprio. S’il est OK, tu n’as plus aucune question à te poser. Néanmoins, s’il a décidé de faire chier, et que réciproquement toi aussi, vérifie directement auprès des autorités.
De toute évidence, si le logement est considéré en l’état comme insalubre, ou nécessite des grands travaux pour coller aux normes minimales, ton propriétaire va devoir les financer. De plus, en tant que locataire, tu peux demander des indemnités s’ils occasionnent un dérangement de plus de 21 jours. D’ailleurs, sans ton autorisation, ces travaux ne peuvent pas être effectués les weekends et jours fériés.
À Lundi, messieurs !
Autrement, voici une liste des travaux qui sont uniquement du ressort du locataire :
- Retoucher les parties intérieures (ménage, peinture, revêtement de sol, meubles cassés…) ;
- Rénover les ouvertures intérieures et extérieures (portes blindées, double vitrage, stores… même en partie) ;
- Réparer l’électricité : (remplacer des interrupteurs et les prises de courant) ;
- Gérer la plomberie (déboucher les canalisations, remplacer ou nettoyer un lavabo, installer des joints, faire la vidange des fosses septiques…) ;
- Entretenir le jardin (tondre la pelouse, tailler la haie, faire pousser de la… enfin bref) ;
- Enfin, tout équipement fourni avec l’appartement est à conserver, soigner, voire remplacer si nécessaire.
Alors Captain Travaux, tu veux l’abattre ton mur ? Tu sais par où commencer ! En attendant, si tu cherches encore un appart, et que le dernier que tu as visité t’a donné des idées de rénovation, soit sûr de ton choix avec le Tuto #3 !
Concernant tes futurs travaux, tu n’as alors plus qu’à te poser la seule vraie question qui importe : les toilettes dans le salon, fantasme scato-passif, ou véritable idée de génie ?
